Mentions légales

Mentions légales

PHOTON LINES SAS – SITE GROUPE PHOTON LINES photonlines.com

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : 176 300 euros (€)

RCS : 434 961 512

Siège Social : Le Black - 10 avenue des Touches - 35740 Pacé - France

Tel : +33 (0)2 22 91 11 30 | E-mail : info@photonlines.com

Date de mise en ligne : 15/05/2022

Directeur de la publication : Agnès MARFOURE, Responsable Marketing & Communication Photon Lines SAS

Charte graphique : Photon Lines SAS

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création et développement du site :

On off design – www.onoffdesign.com

Hébergeur :

GANDI SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris - FRANCE
Immatriculé au RCS de Paris sous le n° 423 093 459

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Photon Lines SAS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Le site www.photonlines.com comprend des liens redirigeant vers des sites Web externes non contrôlés par Photon Lines SAS. De ce fait, Photon Lines SAS ne pourra être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne pourra encourir aucune responsabilité relativement à leur contenu, aux publicités, produits ou services, ni relativement à tout matériel disponible à partir des sources externes en question. En outre, Photon Lines SAS ne pourra être rendu responsable d’aucun dommage lié à l’utilisation de ces contenus, des biens ou services disponibles sur ces sites, ou du crédit qui leur est accordé.

UTILISATION DES COOKIES

Le site www.photonlines.com sauvegarde des informations relatives aux visiteurs (Appareil utilisé, navigateur utilisé, lieu de connexion...), à leur navigation sur le site et à la fréquence des visites. Ces informations ne contiennent, toutefois, aucune information personnelle.

Vous pouvez refuser la mise en œuvre de ces cookies via les options de votre navigateur internet. Pour plus d'informations sur le sujet, n'hésitez pas à visiter le site de la CNIL. (http://www.cnil.fr/)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments (textes, images et vidéos) du site www.photonlines.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Photon Lines SAS ou de ses fournisseurs ou de leurs auteurs. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou une partie de quelconque des éléments diffusés sur ce site. Certaines diffusions peuvent être autorisées dans le cas d’un accord préalable avec Photon Lines SAS et sous aucune autre condition.

DURÉE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Photon Lines SAS sur le site www.photonlines.com

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


Recevoir la newsletter